Présentation

  • Actualité associative, gouvernance, statuts, responsabilité juridique, fiscalité, finances : vous trouverez ici les informations utiles à votre association.
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  • Universitaire dans le domaine du droit des associations, je vous invite à partager nos connaissances et expériences.
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  • Jean-Pierre LANTAZ
  • Jean-Pierre Lantaz

Le mot du jour

    • Vendredi 5 décembre 2008
    • Saint Gérald
  • Le droit est l'ensemble des conditions qui permettent à la liberté de chacun de s'accorder à la liberté de tous. Emmanuel Kant

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Syndication

Vendredi 28 novembre 2008

Statuts & Charte

Recolement ou recollement?

Edith aura une idée sur l'orthographe précise de ce mot d'actualité qui peut concerner la vie des associations.

Statuts & Charte
10 lectures
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Samedi 25 octobre 2008

Statuts & Charte

Elections: présentation

Présentation orale, trombinoscope...:les moyens ne manquent pas pour que les votants fassent connaissance des candidats.

Statuts & Charte
39 lectures
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Vendredi 24 octobre 2008

Statuts & Charte

Non-paieiment de la cotisation

Il s'agit généralement, d'un motif de perte de la qualité d'adhérent.

Statuts & Charte
38 lectures
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Jeudi 23 octobre 2008

Statuts & Charte

La police des assemblées générales

Il s'agit de s'assurer de la régularité des votes.

Statuts & Charte
36 lectures
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Samedi 18 octobre 2008

Statuts & Charte

De la sélection

Le Siècle sélectionne, non pour être sélect, mais pour un bon fonctionnement.

Statuts & Charte
41 lectures
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Vendredi 17 octobre 2008

Statuts & Charte

Agréments et statuts

Partout, les pêcheurs sont amenés à se réunir, pour voter des changements statutaires;

Statuts & Charte
43 lectures
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Samedi 4 octobre 2008

Statuts & Charte

Participation à la vie de l'association

Y a-t-il lieu que les statuts rendent obligatoire un minimum de participation des adhérents?

Statuts & Charte
32 lectures
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Mardi 12 août 2008

Statuts & Charte

Des co-présidents dans l'association?

Cela s'est produit dans un club bouliste.

Statuts & Charte
63 lectures
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Mardi 29 juillet 2008

Statuts & Charte

L'association et ses commissaires aux comptes (suite n° 3 )

Une association peut avoir des filiales (associations ou entreprises) .

Statuts & Charte
104 lectures
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Lundi 28 juillet 2008

Statuts & Charte

Association et mixité

Il n y a rien d'obligatoire

Statuts & Charte
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