Que conclure de la vie de Crozemarie? Une ressource méconnue : les décisions de justice
jan 11

Est-ce possible en secteur non-lucrataif?

On parle beaucoup des ennuis de Steeve Jobs. En France, le Medef vient de publier des recommandations au sujet des rémunérations des dirigeants.

Dans les associations à but non-lucratif, il est possible d’accorder à chaque eadministrateur les 3/4 du Smic, mais il s’agit d’une tolérance fiscale. A mon avis, ceci ne doit surtout pas être subordonné à des performances de nature commerciale( ex; : accroissement du nombre de cotisants) car ce serait caractéristique d’une démarche comomerciale. Par contre, il me semble que la présence aux réunions pourraît être valable sur le plan fiscal.


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